Règlements concernant les armes à feu

 Règlements concernant les armes à feu

  • Inscrivez-vous
  • RSS
  • Imprimer

Armes à feu et armes

Lorsque vous arrivez au Canada, vous passez par le bureau de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC). Il est recommandé de communiquer avec le Centre des armes à feu Canada pour obtenir des renseignements avant d'essayer d'importer une arme ou une arme à feu. À votre arrivée à la frontière, déclarez l'arme à feu à l'agent des services frontaliers.

Les exigences suivantes s'appliquent à l'importation des armes et des armes à feu:

  • vous devez être âgé d'au moins 18 ans;
  • vous pouvez importer des armes à feu à autorisation restreinte et non restreinte, si toutes les conditions sont respectées;
  • vous ne pouvez pas importer des armes à feu prohibées ni des armes ou dispositifs prohibés, y compris des silencieux, des répliques d'armes à feu, des couteaux à ouverture automatique et d'autres armes.
  • Vous devez déclarer toutes les armes et armes à feu au bureau d'entrée de l'ASFC, sinon elles seront saisies et vous pourriez faire l'objet d'une arrestation.

Les visiteurs peuvent importer temporairement des armes à feu à autorisation restreinte et non restreinte, tels des pistolets ou des revolvers, à condition d'obtenir à l'avance le formulaire CAFC 679, Demande d'autorisation de transport d'armes à feu à autorisation restreinte et d'armes à feu prohibées, d'un contrôleur des armes à feu de la province ou le territoire où les armes seront importées.

Les résidents saisonniers peuvent importer des armes à feu à autorisation restreinte, mais ils doivent être titulaires d'un permis de possession et d'acquisition ou d'une Autorisation d'acquisition d'armes à feu valide, en plus de devoir présenter le formulaire CAFC 679. Pour obtenir des précisions sur l'importation des armes à feu au Canada ou sur le formulaire CAFC 679, visitez le site Web du Centre des armes à feu Canada.

Les répliques d'armes à feu sont conçues de façon à avoir l'apparence d'une arme à feu ou à la reproduire le plus fidèlement possible. Elles sont classées comme des dispositifs prohibés et vous ne pouvez pas les importer au Canada. Le Mace et le gaz poivré, conçus comme moyens de blesser une personne, de l'immobiliser ou de la frapper d'incapacité, sont des armes prohibées au Canada.

Explosifs, pièces pyrotechniques et munitions

Vous devez avoir une autorisation écrite et des permis pour importer des explosifs, des pièces pyrotechniques et des munitions. Pour obtenir plus de précisions, communiquez avec la Division de la réglementation des explosifs.